Marque expirée - Marque en non vigueur

BACTACID®
LABORATOIRE DU CHENE VERT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3500731
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
BACTACID® de LABORATOIRE DU CHENE VERT

Présentation de la marque BACTACID®

Déposée le 14 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTACID® »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTACID® est expirée depuis le 14 mai 2017.

LABORATOIRE DU CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : PORCALM , DULCOSAC , GROUPE CHENE VERT , ORIPORC , SILKAPLON , SILKADERM , PORCIDRATE , ACIDOSOUPE , Acidosec , FUSAMIX


LABORATOIRE DU CHENE VERT SOCIETE ANONYME - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France - SIREN 310369632


LABORATOIRE DU CHENE VERT - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 2,35221 CHATEAUBOURG - 35221 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits vétérinaires substances diététiques à usage vétérinaire.

Aliments pour animaux.